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GRENIER DU ROY (1)

Le Fief du Roy

16100 Châteaubernard

 

Numéro d'établissement : 0007202877

SIRET : 33045595700010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/09/2022

Tableau - Installations classées - GRENIER DU ROY - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-21 22publiable
Tableau - Installations classées - GRENIER DU ROY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 95000.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 18.9 MW
Tableau - Installations classées - GRENIER DU ROY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-11-14 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-09-13 Rapport Rapport final ED proposant APC
1991-07-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit