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Axiane Meunerie (1)

7 rue Marcel Bourumeau

86370 Vivonne

 

Numéro d'établissement : 0007203054

SIRET : 80889274900025

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/10/2024

Tableau - Installations classées - Axiane Meunerie - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-23 20230303_RAPVI_Georisques_AXIANE
Tableau - Installations classées - Axiane Meunerie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 620.0 kW
Tableau - Installations classées - Axiane Meunerie - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-02-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire étude dangers
2016-12-26 Rapport Rapport proposant l'APC
1999-10-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit