Installations classées
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Monsieur Michel Rivault (1)

Lieu-dit La Verrerie , 86600 Coulombiers

Numéro d'établissement :
0007203102
SIRET :
30907048000020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/01/2024

Installations classées - Monsieur Michel Rivault - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-30 2024_163_RAPVI_Georisques_Michel Rivault_Coulombiers
2023-02-01 20230214_RAPVI_Rivault_vGeorisques
Installations classées - Monsieur Michel Rivault - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 0.0 m3
2420 2.a Charbon de bois (fabrication du) Autorisation 0.0 m3
Installations classées - Monsieur Michel Rivault - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-03-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2011-12-30 Rapport Rapport de l'inspection
2004-03-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RIVAULT Michel daté du 10/03/2004
2003-11-26 Rapport Rapport concernant RIVAULT Michel daté du 26/11/2003
2003-08-28 Arrêté préfectoral Arrêté de mise en demeure
1996-11-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit