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Francepierre Poitou-Charentes (1)

Carrière des Lourdines Rue des Lourdines

86440 Migné-Auxances

 

Numéro d'établissement : 0007203131

SIRET : 32598044900046

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/05/2024

Tableau - Installations classées - Francepierre Poitou-Charentes - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-07 23.928_RapportInspection_3131_georisques
2022-10-19 22.XXX_RapportInspection_3131_publiable
Tableau - Installations classées - Francepierre Poitou-Charentes - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - Francepierre Poitou-Charentes - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-03-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-01-22 Rapport Rapport de l'inspection

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit