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Soufflet Agriculture (1)

1 route de la Penelière

86470 Boivre-la-Vallée

 

Numéro d'établissement : 0007203170

SIRET : 70698018202404

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/01/2023

Installations classées - Soufflet Agriculture - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-19 20230406_RAPVI_Soufflet_BlV_vGeorisques
2022-08-31 7203170_20220919_RAPVI_vGeorisques
Installations classées - Soufflet Agriculture - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 20862.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6.75 MW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - Soufflet Agriculture - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-17 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-11-02 Rapport Rapport final proposant APC
2010-12-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-11-09 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit