Installations classées
ou autres sites inspectés

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COC (1)

Les Bourdes , 86140 Doussay

Numéro d'établissement :
0007203326
SIRET :
78150432900066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 31/08/2023

Installations classées - COC - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-31 2023_660_RAPVI20230831_COC Doussay_vGeorisques
2023-05-16 2023 413 _ RAVI20230516_COCDoussay_vGeorisques
2022-03-10 723326_20220310_RapportInspectionPubliable
Installations classées - COC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 27250.0 m3
4702 I.II.III.b Engrais solides Déclaration avec contrôle
Installations classées - COC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-07-09 Arrêté préfectoral APC 2020-109
2016-05-25 AP prescriptions complémentaires 2016-05-25_APC_Classement.pdf
2010-04-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2010-03-15 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit