Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CHARENTES ALLIANCE (1)

LE BOIS , 16330 VARS

Numéro d'établissement :
0007203386
SIRET :
77556351301451
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 09/07/2020

Installations classées - CHARENTES ALLIANCE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CHARENTES ALLIANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 72640.0 m3
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 75.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 14.5 MW
4702 IV Engrais solides Déclaration avec contrôle
4702 I.II.III.b Engrais solides Déclaration avec contrôle
Installations classées - CHARENTES ALLIANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-03-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-01-14 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2007-03-27 Arrêté préfectoral AP de prescriptions techniques provisoires
2005-03-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHARENTE COOP - Vars daté du 23/03/2005
2005-01-07 Rapport Rapport concernant CHARENTE COOP - Vars daté du 07/01/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit