Installations classées
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Nexteam Châtellerault Machining (1)

Rue Denis Papin - ZA des Varennes , 86100 Châtellerault

Numéro d'établissement :
0007203617
SIRET :
35007736800024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/06/2020

Installations classées - Nexteam Châtellerault Machining - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Nexteam Châtellerault Machining - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 2250.0 kW
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 1084.0 L
Installations classées - Nexteam Châtellerault Machining - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-14 AP prescriptions complémentaires 20220214_APC_MECAFI_PRISMA-2022-17.pdf
2017-10-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2011-05-27 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-03-25 Rapport action nationale RSDE
2007-12-04 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-09-07 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit