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Roiffé Travaux Location par abréviation R.T.L. (1)

Lieu-dit « Les Roches » , 86330 Moncontour

Numéro d'établissement :
0007203698
SIRET :
48920041000012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 28/09/2023

Installations classées - Roiffé Travaux Location par abréviation R.T.L. - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-28 23-720_RapportInspection_georisques_3698
2022-01-21 2022_040_RapportInspection_3698_publiable
Installations classées - Roiffé Travaux Location par abréviation R.T.L. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Roiffé Travaux Location par abréviation R.T.L. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-10 AP prescriptions complémentaires APC 2023 092.pdf
2019-12-19 Arrêté préfectoral APC 2019
2010-03-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-03-05 Rapport Rapport propos. un APC changement d'exploitant
2007-01-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUCHER Ets daté du 15/01/2007
2006-11-13 Rapport Rapport concernant BOUCHER Ets daté du 13/11/2006
2005-08-17 Arrêté préfectoral arrêté modificatif

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit