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Ciments CALCIA SAS (1)

Usine de Bussac 25 route de la cimenterie

17210 Bussac-Forêt

 

Numéro d'établissement : 0007203926

SIRET : 65480068900097

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/06/2024

Tableau - Installations classées - Ciments CALCIA SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-07 Partiepubliable
2023-11-06 Partiepubliable
2023-02-10 Partiepubliable
2023-01-30 Partiepubliable
2023-01-27 Partiepubliable
2023-01-20 Rapport publiable
2023-01-03 Partiepubliable
Tableau - Installations classées - Ciments CALCIA SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1450 1 Solides inflammables Autorisation 1000.0 t
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 14.65 kW
2520 Fabrication de ciments, chaux, plâtres Autorisation 2328.77 t/j
2770 Traitement thermique de déchets dangereux Autorisation
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 2036.0 kW
3310 1.a Production de clinker avec fours rotatifs Autorisation 3500.0 t/j
3520 b pour les déchets dangereux Autorisation 312.0 t/j
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 25.0 t/h
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 1000.0 t/j
3550 stockage temporaire de déchets Autorisation 815.0 t
4801 1 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Autorisation 10000.0 t
Tableau - Installations classées - Ciments CALCIA SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-02 AP prescriptions complémentaires APC CALCIA - Bussac Foret.pdf
2023-01-31 AP prescriptions complémentaires Arrêté 31 01 23 modalités temporaire.pdf
2019-02-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2017-11-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral IED
2011-05-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-03-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CALCIA Ciments Usine daté du 08/03/2007
2006-12-21 Arrêté préfectoral Rapport concernant CALCIA Ciments Usine daté du 21/12/2006
1999-01-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)
1992-07-03 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant (art 23-2 dec 77)
1985-08-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit