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Alvance Aluminium Poitou (1)

ZI Saint-Ustre

86220 Ingrandes

 

Numéro d'établissement : 0007204027

SIRET : 85032531700020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d'exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/11/2023

Tableau - Installations classées - Alvance Aluminium Poitou - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-17 20240109_RAPVI_AAP_Ingrandes_georisques
2023-07-11 20231012_RAPVI_AAP_Ingrandes_georisques
2023-01-31 20230320_RAPVI_Georisques_AAP
Tableau - Installations classées - Alvance Aluminium Poitou - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - Alvance Aluminium Poitou - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-06-13 AP prescriptions complémentaires 20220623_AP_2022_DCPPAT_BE-102.pdf
2022-06-13 AP prescriptions complémentaires 20220623_AP_2022_DCPPAT_BE-102.pdf
2022-06-13 AP prescriptions complémentaires 20220623_AP_2022_DCPPAT_BE-102.pdf
2011-01-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-08-18 Rapport Rapport RSDE
2009-06-23 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-03-18 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
1998-10-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit