Retour

Carrières de la Vienne (1)

Lieux-dits « Champs du Puits des Vallées » et « Champs de la Quallère »

86800 Tercé

 

Numéro d'établissement : 0007204171

SIRET : 38944951300032

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/03/2022

Tableau - Installations classées - Carrières de la Vienne - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-10 2022_169_Rapportpubliable_4171
Tableau - Installations classées - Carrières de la Vienne - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - Carrières de la Vienne - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-10 AP prescriptions complémentaires APC 2023.pdf
2003-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DE LA VIENNE SA daté du 11/07/2003
2003-02-12 Rapport Rapport concernant CARRIERES DE LA VIENNE SA daté du 12/02/2003

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit