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AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois (1)

Le Maine au Bois

17520 Saint-Eugène

 

Numéro d'établissement : 0007204338

SIRET : 34258382000010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/12/2019

Tableau - Installations classées - AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2250 2 Alcools,eaux de vie et liqueurs (production par distillation) Enregistrement 315.0 hl/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
4755 2.a Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Tableau - Installations classées - AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-05-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2017-03-16 Rapport Rapport proposant l'APC
2013-01-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DISTILLERIE LE MAINE AU BOIS SA daté du 23/01/2013
2012-11-20 Rapport Rapport concernant DISTILLERIE LE MAINE AU BOIS SA daté du 20/11/2012
2009-05-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-03-26 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit