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Maison A STAUB & Cie (1)

Le Chillot

16130 Saint-Preuil

 

Numéro d'établissement : 0007204568

SIRET : 90632003100048

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil bas

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 20/07/2023

Tableau - Installations classées - Maison A STAUB & Cie - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-20 2023_664_RAPVI20230720_Staub-StPreuil_vGeorisques
Tableau - Installations classées - Maison A STAUB & Cie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
4755 1 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Tableau - Installations classées - Maison A STAUB & Cie - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STAUB daté du 07/08/2014
2007-06-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'agrément magasins généraux
2006-02-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DINEVICO daté du 20/02/2006
2003-07-31 Arrêté préfectoral 31 juillet 2003

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit