Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

Maison A STAUB & Cie (1)

Le Chillot , 16130 Saint-Preuil

Numéro d'établissement :
0007204568
SIRET :
90632003100048
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 20/07/2023

Installations classées - Maison A STAUB & Cie - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-20 2023_664_RAPVI20230720_Staub-StPreuil_vGeorisques
Installations classées - Maison A STAUB & Cie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2251 2 Vins (préparation, conditionnement) Déclaration 9304.0 hL/an
4755 1 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Installations classées - Maison A STAUB & Cie - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-13 AP prescriptions complémentaires APC STAUB - 13-01-2025-3
2014-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STAUB daté du 07/08/2014
2007-06-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'agrément magasins généraux
2006-02-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DINEVICO daté du 20/02/2006
2003-07-31 Arrêté préfectoral 31 juillet 2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit