Installations classées
ou autres sites inspectés

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Bailly (1)

Lieu-dit « La Croix Milvaux » , 86320 Mazerolles

Numéro d'établissement :
0007204832
SIRET :
32688043200017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/10/2024

Installations classées - Bailly - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-25 2024_1486_Rapport_Inspection_Georisques_Usine_Bailly
Installations classées - Bailly - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 442.0 kW
Installations classées - Bailly - Textes publics disponibles
Date Type Description
2005-02-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BAILLY Frères daté du 28/02/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit