Installations classées
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Carrières Morin (1)

Lieu-dit « Les Boires de Ribon » , 86220 Port-de-Piles

Numéro d'établissement :
0007205080
SIRET :
41404594800075
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/02/2025

Installations classées - Carrières Morin - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-14 2025_381_RAPVI_Georisques_CM_PdP
Installations classées - Carrières Morin - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrières Morin - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-12 AP prescriptions complémentaires APC 2023 237
2023-10-19 AP prescriptions complémentaires APC2023-197 Les Boires de Ribon
2020-01-17 Arrêté préfectoral APC 2018
2019-11-04 Arrêté préfectoral APC 2019
2019-10-23 AP prescriptions complémentaires 20191023_APC_2019-DCPPAT-BE-220
2019-10-01 AP d'autorisation 20191001_AP_2019-DCPPAT-BE-193
2004-05-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RAGONNEAU (Sté d'Exploitation des Ets) daté du 05/05/2004
2004-04-07 Rapport Rapport concernant RAGONNEAU (Sté d'Exploitation des Ets) daté du 07/04/2004
2004-01-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RAGONNEAU (Sté d'Exploitation des Ets) daté du 14/01/2004
2003-10-24 Rapport Rapport concernant RAGONNEAU (Sté d'Exploitation des Ets) daté du 24/10/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit