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CAMUS LA GRANDE MARQUE SA (1)

LA NEROLLE

16130 SEGONZAC

 

Numéro d'établissement : 0007205126

SIRET : 90542001400045

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil bas

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 16/10/2024

Tableau - Installations classées - CAMUS LA GRANDE MARQUE SA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-16 2023-888-RAPVI_CAMUS_vGeorisques
Tableau - Installations classées - CAMUS LA GRANDE MARQUE SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
4755 1 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Tableau - Installations classées - CAMUS LA GRANDE MARQUE SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2015-01-15 Rapport Rapport final proposant APC
2007-02-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CAMUS-La Nérolle daté du 06/02/2007
2003-07-31 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit