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Carrières de la Vienne (1)

Lieu-dit « La Bruyère »

86530 Availles-en-Châtellerault

 

Numéro d'établissement : 0007205809

SIRET : 38944951300032

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/12/2020

Tableau - Installations classées - Carrières de la Vienne - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Carrières de la Vienne - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - Carrières de la Vienne - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-14 AP prescriptions complémentaires APC2024-061
2004-07-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DE LA VIENNE SA daté du 06/07/2004
2004-05-12 Rapport rapport proposant autorisation initiale de la carrière

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit