Installations classées
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T.P.L Industries. (1)

ZA Auralis - La Maucarrière Tessonnière , 79600 Airvault

Numéro d'établissement :
0007205829
SIRET :
38896677200039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/06/2020

Installations classées - T.P.L Industries. - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - T.P.L Industries. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2567 1.a Supérieur à 1000 l Autorisation 8.0 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 85.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.74 MW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 370.0 kg/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - T.P.L Industries. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-06-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-04-30 Rapport Rapport de l'inspection
2006-10-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant T.P.L Industrie. daté du 26/10/2006
2006-08-17 Rapport Rapport concernant T.P.L Industrie. daté du 17/08/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit