Installations classées
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JOSLET Société (1)

Métairie Neuve , 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure


Numéro d'établissement :
0007205895
SIRET :
38118718600022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/10/2018

Installations classées - JOSLET Société - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - JOSLET Société - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 10000.0 m3
2260 2 BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE, ETC DES SUBSTANCES VEGETALES Déclaration 75.0 kW
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 1020.0 kW
Installations classées - JOSLET Société - Textes publics disponibles
Date Type Description
2003-12-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant JOSLET Socit daté du 22/12/2003
2003-10-16 Rapport Rapport concernant JOSLET Société daté du 16/10/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit