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IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) (1)

Bois des Rentes

17210 Chevanceaux

 

Numéro d'établissement : 0007205956

SIRET : 32009111900018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/06/2024

Tableau - Installations classées - IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-27 240627_Partie_publiable_BDR
Tableau - Installations classées - IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-10-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2016-11-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2015-03-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS ex AGS SA Bois des Rentes daté du 17/03/2015
2014-07-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS ex AGS SA Bois des Rentes daté du 07/07/2014
2004-12-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AGS SA Chevanceaux St Palais Négrignac daté du 13/12/2004
2004-11-02 Rapport Rapport concernant AGS SA Chevanceaux St Palais Négrignac daté du 02/11/2004

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit