Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) (1)

Bois des Rentes , 17210 Chevanceaux

Numéro d'établissement :
0007205956
SIRET :
32009111900018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/06/2024

Installations classées - IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-27 240627_Partie_publiable_BDR
Installations classées - IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - IMERYS CLERAC (Bois des Rentes) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-10-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2016-11-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2015-03-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS ex AGS SA Bois des Rentes daté du 17/03/2015
2014-07-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS ex AGS SA Bois des Rentes daté du 07/07/2014
2004-12-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AGS SA Chevanceaux St Palais Négrignac daté du 13/12/2004
2004-11-02 Rapport Rapport concernant AGS SA Chevanceaux St Palais Négrignac daté du 02/11/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit