MALET (1)
aéroport de La Rochelle archives 191 A
17000 La Rochelle
Numéro d'établissement : 0007206334
SIRET : 31509114000022
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2517 | 2 | Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) | Déclaration | 20000.0 m2 |
| 2915 | 2 | Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible | Déclaration | 3300.0 L |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2005-01-06 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral concernant MALET daté du 06/01/2005 |
| 2004-11-30 | Rapport | Rapport concernant MALET daté du 30/11/2004 |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
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