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CARRIERES DE THIVIERS (CERCOUX) (1)

La Merletterie - Bois de la Merletterie

17270 Cercoux

 

Numéro d'établissement : 0007206510

SIRET : 30839335400029

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/08/2023

Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS (CERCOUX) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-03 Partie_publiable(79)
Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS (CERCOUX) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 150000.0
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 100.0 kW
Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS (CERCOUX) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2006-07-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES de THIVIERS daté du 25/07/2006
2006-06-08 Rapport Rapport concernant CARRIERES de THIVIERS daté du 08/06/2006

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit