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Sablières de Gouex (1)

Lieu dit « La Vergne »

86350 Usson-du-Poitou

 

Numéro d'établissement : 0007206660

SIRET : 48142070100049

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 16/03/2022

Tableau - Installations classées - Sablières de Gouex - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-16 2022_187_Rapportpubliable_6660
Tableau - Installations classées - Sablières de Gouex - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 330.0 kW
Tableau - Installations classées - Sablières de Gouex - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-31 AP prescriptions complémentaires 20230731_APC-2023-130_SabliereGouex_Secheresse
2021-06-07 Arrêté préfectoral APC_2021
2016-09-02 Arrêté préfectoral APC 2016
2007-04-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit