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Sablières et Carrières du Sud Vienne (1)

Lieu-dit « Le Champ des Aneries »

86500 Saulgé

 

Numéro d'établissement : 0007207546

SIRET : 45090656500020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/07/2022

Tableau - Installations classées - Sablières et Carrières du Sud Vienne - Inspections
Date inspection Rapport
2022-07-19 2022_557_RAPVI_SCSV_SAULGE_7546_publiable
Tableau - Installations classées - Sablières et Carrières du Sud Vienne - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 160.0 kW
Tableau - Installations classées - Sablières et Carrières du Sud Vienne - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-11-29 Arrêté préfectoral APC 2019
2011-02-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-09-07 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit