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Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCIENCE ET NATURE (Laboratoire) (1)

Route de Saint Clémentin BP 15 , 79250 Nueil-les-Aubiers

Numéro d'établissement :
0007207982
SIRET :
34301579800014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/11/2023

Installations classées - SCIENCE ET NATURE (Laboratoire) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-07 Partie_publiable
Installations classées - SCIENCE ET NATURE (Laboratoire) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 74561.0 m3
2630 b Supérieure ou égale à 1 t/j mais inférieure ou égale à 50 t/j Déclaration 26.5 t/j
Installations classées - SCIENCE ET NATURE (Laboratoire) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-22 AP prescriptions complémentaires 240122_APC LABORATOIRE SCIENCE ET NATURE à NUEIL LES AUBIERS
2016-07-25 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2016-05-26 Rapport Rapport commission consultative

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit