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LES CARRIERES D'AVY (1)

Les Coteaux (chemin des coteaux)

17800 Avy

 

Numéro d'établissement : 0007208220

SIRET : 49953266100018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/04/2023

Tableau - Installations classées - LES CARRIERES D'AVY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-05 Partie_publiable_AVY_2023
2022-08-18 Partie_publiable_AVY
Tableau - Installations classées - LES CARRIERES D'AVY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 6600.0
Tableau - Installations classées - LES CARRIERES D'AVY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-02-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2012-12-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOCIETE DES CARRIERES D'AVY daté du 19/12/2012
2011-11-21 Rapport Rapport concernant SOCIETE DES CARRIERES D'AVY daté du 21/11/2011

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit