Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

LES BOCAUX (1)

38 ROUTE DE THOUARS La Boulaie , 79200 CHATILLON-SUR-THOUET


Numéro d'établissement :
0007209105
SIRET :
80027518200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/09/2024

Installations classées - LES BOCAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-24 RapportInspection_publiable
Installations classées - LES BOCAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 20000.0 m3
2160 1.b Silos plats DC Déclaration avec contrôle 0.0 m3
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 326.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 29000.0 m2
Installations classées - LES BOCAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-10 Arrêté préfectoral Arrêté d'enregistrement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit