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THEIL RABIER ENERGIES (1)

La Forêt de Téssé et Theil Rabier

16240 Theil-Rabier

 

Numéro d'établissement : 0007209290

SIRET : 50329721000026

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/01/2022

Tableau - Installations classées - THEIL RABIER ENERGIES - Inspections
Date inspection Rapport
2022-01-27 2022_081_Rapport_inspection_MJTR_publiable
Tableau - Installations classées - THEIL RABIER ENERGIES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation 12.0
Tableau - Installations classées - THEIL RABIER ENERGIES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-06-03 Arrêté préfectoral APC 20200603
2020-03-03 Arrêté préfectoral AP mesures d'urgence
2014-01-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Parc éolien de THEIL RABIER daté du 31/01/2014
2013-09-04 Rapport Rapport concernant Parc éolien de THEIL RABIER daté du 04/09/2013

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit