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AB CESAR (1)

lieux-dits Aux grds Etoubles, Aux Groies La Croix de Pabou, Taillis du Gazon, Com

16410 Sers

 

Numéro d'établissement : 0007209316

SIRET : 49009659100121

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/12/2019

Tableau - Installations classées - AB CESAR - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AB CESAR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - AB CESAR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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