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Centrale éolienne de Nachamps-Courant (1)

Nachamps-Courant

17380 Nachamps

 

Numéro d'établissement : 0007209467

SIRET : 53523136900013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/10/2020

Tableau - Installations classées - Centrale éolienne de Nachamps-Courant - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Centrale éolienne de Nachamps-Courant - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation 21.0
Tableau - Installations classées - Centrale éolienne de Nachamps-Courant - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-10-25 Rapport Rapport concernant Centrale éolienne de Nachamps-Courrant daté du 25/10/2013

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit