Installations classées
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Centrale éolienne de Nachamps-Courant (1)

Nachamps-Courant , 17380 Nachamps

Numéro d'établissement :
0007209467
SIRET :
53523136900013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/10/2020

Installations classées - Centrale éolienne de Nachamps-Courant - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Centrale éolienne de Nachamps-Courant - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - Centrale éolienne de Nachamps-Courant - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-10-25 Rapport Rapport concernant Centrale éolienne de Nachamps-Courrant daté du 25/10/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit