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Sogetrel (1)

ZA Les Tilleuls Rue Chandy

86180 Buxerolles

 

Numéro d'établissement : 0007209543

SIRET : 39776783101942

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/05/2023

Tableau - Installations classées - Sogetrel - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-25 20230721_RAPVI_Sogetrel_vGeorisques
Tableau - Installations classées - Sogetrel - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 16.0 t
Tableau - Installations classées - Sogetrel - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-18 AP prescriptions complémentaires AP_2023-171_Sogetrel_Buxerolles

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit