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Centrale Eolienne de la Verte Epine (1)

La Casse

16270 Nieuil

 

Numéro d'établissement : 0007209741

SIRET : 75165733900014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/11/2023

Tableau - Installations classées - Centrale Eolienne de la Verte Epine - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-17 2024_122_RAPVI20231117_VerteEpine_Lussac-Nieul_vGeorisques
Tableau - Installations classées - Centrale Eolienne de la Verte Epine - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Tableau - Installations classées - Centrale Eolienne de la Verte Epine - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Parc éolien de Lussac et Nieuil daté du 15/12/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit