ALBERT EMMANUEL (1)
La Terrasse
79320 Moncoutant-sur-Sèvre
Numéro d'établissement : 0007209843
SIRET : 75371279300011
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DDETSPP 79
Dernière inspection : 14/05/2024
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2024-05-14 | 2024-01659-ALBERT EMMANUEL-géorisques.odt |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2111 | 1 | Elevages de plus de 30 000 volailles | Enregistrement | 40000.0 u |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2018-03-01 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral |
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