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Carrière du Grand Breuil (1)

Lieu-dit « Le Grand Breuil »

86600 Saint-Sauvant

 

Numéro d'établissement : 0007210004

SIRET : 79009260500019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d'exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/04/2022

Tableau - Installations classées - Carrière du Grand Breuil - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-19 2022-341_RapportPubliable_10004_signatures
Tableau - Installations classées - Carrière du Grand Breuil - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - Carrière du Grand Breuil - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-28 AP prescriptions complémentaires 20241028_AP_2024-SGAD-BE-238
2023-11-06 AP prescriptions complémentaires 20231106_APC_2023-DCPPAT-BE-206
2014-09-23 Arrêté préfectoral Autre concernant CARRIERE DU GRAND BREUIL daté du 23/09/2014
2014-08-08 Rapport Rapport concernant CARRIERE DU GRAND BREUIL daté du 08/08/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit