Installations classées
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CENTER PARCS RESORTS FRANCE (1)

Domaine du Bois aux Daims , 86120 Les Trois-Moutiers

Numéro d'établissement :
0007211252
SIRET :
50832121300011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 06/06/2023

Installations classées - CENTER PARCS RESORTS FRANCE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CENTER PARCS RESORTS FRANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.53 MW
Installations classées - CENTER PARCS RESORTS FRANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-07-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CENTER PARCS/SNC BOIS DE LA MOTHE daté du 07/07/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit