ARTS Energy SAS (1)
10 Rue Ampère
16440 Nersac
Numéro d'établissement : 0007211822
SIRET : 79263501300024
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DREAL NA
Dernière inspection : 26/09/2024
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2024-09-26 | RapportInspection_georisques |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2670 | Fabrication d’accumulateurs et piles | Autorisation |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2017-12-27 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral |
Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.
(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
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