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NOVAEM BBTRADE (1)

ZI les grands champs

17290 Aigrefeuille-d'Aunis

 

Numéro d'établissement : 0007211876

SIRET : 43777247800024

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/05/2024

Tableau - Installations classées - NOVAEM BBTRADE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-27 Partie_publiable
2024-01-30 Partie_publiable
2023-10-25 Partie_publiable(87)
Tableau - Installations classées - NOVAEM BBTRADE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 75.0 kW
4702 I.II.III.a Engrais solides Autorisation
4702 IV Engrais solides Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - NOVAEM BBTRADE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-12 AP d'autorisation AP_Novaem_12_10_2022.pdf

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit