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Installations classées
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LYCEE EUGENE HENAFF (1)

55 AVENUE RASPAIL , 93170 Bagnolet

Numéro d'établissement :
0007404261
SIRET :
19931234900012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 25/01/2023

Installations classées - LYCEE EUGENE HENAFF - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-25 230223_BGN_rapport Inspection AP MED LYCEE EUGENE HENAFF.GR
Installations classées - LYCEE EUGENE HENAFF - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit