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Installations classées
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AGRIAL (1)

La Gare de Port de Piles , 37160 La Celle-Saint-Avant


Numéro d'établissement :
0010003795
SIRET :
42861171903094
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - AGRIAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 50670.0 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 800.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 13273.0 MW
Installations classées - AGRIAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-12-04 Arrêté préfectoral APC n°20527
2017-12-04 Autre Rapport au Coderst
2008-05-06 Arrêté préfectoral APC N° 18373
2000-03-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire n° 15560

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit