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Groupe GUIGNARD (1)

La Grande Pière de la Fosse

36200 Le Pêchereau

 

Numéro d'établissement : 0010012739

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 18/10/2023

Tableau - Installations classées - Groupe GUIGNARD - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-18 RAP VI 18102023 PUBLIABLE
Tableau - Installations classées - Groupe GUIGNARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Tableau - Installations classées - Groupe GUIGNARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-13 Arrêté préfectoral APC
2020-08-11 Arrêté préfectoral AP d'enregistrement

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit