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Installations classées
ou autres sites inspectés

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BRONZE ALU MASUE (1)

ZI Route de Chamvres , 89300 Joigny

Numéro d'établissement :
0024900048
SIRET :
50665014200017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 31/01/2023

Installations classées - BRONZE ALU MASUE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-31 rapport_publiable
2020-02-04 Rapport d'inspection
2016-01-31 Rapport concernant BRONZE ALU MASUE (ex. FONDERIE MASUE) daté du 01/02/2016
Installations classées - BRONZE ALU MASUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 8.5 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 380.0 kW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - BRONZE ALU MASUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-04-26 Arrêté de mise en demeure APMD
2017-07-13 Autre n°PREF-DCPP-SE-2017-0589
2017-07-13 Arrêté préfectoral APCn°PREF-DCPP-SE-2017-0588
2017-05-10 Rapport RAPAPC
2016-05-25 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2007-11-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-07-02 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit