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CONDEMINE Thierry (1)

La Chartreuse

16480 Brossac

 

Numéro d'établissement : 0051600099

SIRET : 41326095100012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 16

Dernière inspection : 25/09/2020

Tableau - Installations classées - CONDEMINE Thierry - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - CONDEMINE Thierry - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - CONDEMINE Thierry - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAS LA CHARTREUSE daté du 18/11/2013
2013-08-07 Rapport Rapport concernant SAS LA CHARTREUSE daté du 07/08/2013

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit