Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CONDEMINE Thierry (1)

La Chartreuse , 16480 Brossac

Numéro d'établissement :
0051600099
SIRET :
41326095100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 16

Dernière inspection : 25/09/2020

Installations classées - CONDEMINE Thierry - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CONDEMINE Thierry - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CONDEMINE Thierry - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAS LA CHARTREUSE daté du 18/11/2013
2013-08-07 Rapport Rapport concernant SAS LA CHARTREUSE daté du 07/08/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit