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GAEC DE CHANTE OISEAU (BOSSARD) (1)

Le Bourg , 16240 Theil-Rabier

Numéro d'établissement :
0051600606
SIRET :
32678191100010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 16

Dernière inspection : 08/09/2009

Installations classées - GAEC DE CHANTE OISEAU (BOSSARD) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC DE CHANTE OISEAU (BOSSARD) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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