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EARL LES PICICULTURES BELLET (1)

11 RUE DU MOULIN DU ROY 11, rue du Moulin du Roy

16600 Touvre

 

Numéro d'établissement : 0051600612

SIRET : 32339932900016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - EARL LES PICICULTURES BELLET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 650.0 t/an
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Tableau - Installations classées - EARL LES PICICULTURES BELLET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-12-14 Arrêté préfectoral APC _11 12 2020

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit