Installations classées
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EMILE Alain (1)

Le Grand Luc , 16480 Berneuil

Numéro d'établissement :
0051600797
SIRET :
47809227300018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 16

Dernière inspection : 28/04/2008

Installations classées - EMILE Alain - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EMILE Alain - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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