Installations classées
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GAEC LES ABELINS (1)

Les Abelins , 17100 Bussac-sur-Charente

Numéro d'établissement :
0051700088
SIRET :
33503466600016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 18/02/2011

Installations classées - GAEC LES ABELINS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC LES ABELINS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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