Installations classées
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SPA A.S.P.A.C (1)

Les Murmures Allée des Cordées , 17340 Châtelaillon-Plage

Numéro d'établissement :
0051700111
SIRET :
34289538000018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 26/07/2022

Installations classées - SPA A.S.P.A.C - Inspections
Date inspection Rapport
2022-07-26 2022-02172 ASPAC_géorisques.odt
Installations classées - SPA A.S.P.A.C - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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