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GAEC BOISRENEAU (1)

9 Rue Boisreneau

17130 Courpignac

 

Numéro d'établissement : 0051700154

SIRET : 43394765200015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 14/02/2019

Tableau - Installations classées - GAEC BOISRENEAU - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC BOISRENEAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 4000.0 m3
2101 2.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 160.0 u
Tableau - Installations classées - GAEC BOISRENEAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-05-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enregistrement
2017-04-25 Rapport Rappoprt d'enregistrement sec

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit