Installations classées
ou autres sites inspectés

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ATLANTIQUE ALIMENTAIRE (1)

Zone Agrocean Rue Nicolas Appert , 17000 La Rochelle

Numéro d'établissement :
0051700354
SIRET :
41459412700022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 09/10/2024

Installations classées - ATLANTIQUE ALIMENTAIRE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-09 2024-03152-ATLANTIQUE ALIMENTAIRE-géorisques
Installations classées - ATLANTIQUE ALIMENTAIRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 2500.0 m3
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 40.0 t/j
4735 1.a Ammoniac Autorisation
Installations classées - ATLANTIQUE ALIMENTAIRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-25 AP prescriptions complémentaires APC Atlantique Alimentaire 25.09.24

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit